L'Evolution des Institutions au Bas Empire - publié le 14/05/2009
Fiche - 7 pages - Histoire du droit
Document: L'Evolution des Institutions au Bas Empire, fiche de 6 pages en histoire des institutions Extrait: Dès la fin du 3ème siècle, la frontière fortifiée romaine (le Limès) devient poreuse, et les peuples barbares qui vivaient hors de l'empire s'installent sur le sol de...
Le christianisme dans la Gaule Romaine - publié le 14/05/2009
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
Document: Le christianisme dans la Gaule Romaine, fiche de 6 pages en histoire des institutions Extrait: Pour un romain, le christianisme est une religion orientale. Il nait dans le royaume juif, contrôlé par les romains et également immergé dans la culture grecque. Au départ, les chrétiens ne...
Méthodologie de dissertation en Droit
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
Document: Méthodologie de dissertation en Droit, fiche de 4 pages Extrait: En première année de droit, vous allez être amené à rédiger de nombreuses dissertations, en général une par semaine et par td. Une dissertation doit respecter une certaine forme. Cette forme vous permet d'organiser...
Les baux ruraux (autre version)
Fiche - 23 pages - Histoire du droit
Document: Les baux ruraux (autre version), cours de 23 pages en droit rural Extrait: Sous réserve des dispositions de l'article L. 411-3 et sauf s'il s'agit d'une location régie par les articles L. 411-40 à L. 411-45, la durée du bail ne peut être inférieure à neuf ans,...
Méthode de l'exposé oral - discussion au CRFPA
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
Document: Méthode de l'exposé oral - discussion au CRFPA. Fiche de méthodologie de 4 pages L'exposé: C'est une épreuve qui doit prouver notre aptitude à s'exprimer oralement et à argumenter, il faut s'exercer à l'expression orale. Il s'agit bien d'expression...
Comment devenir huissier de justice ?
Fiche - 22 pages - Histoire du droit
Document: Comment devenir huissier de justice ? Exposé et méthodologie de 20 pages Extrait: Pour devenir huissier, il faut avoir validé une première année de Master de droit (de préférence spécialité droit privé), ou un diplôme équivalent à bac + 4. Les formations en IEP ou en école de...
Droit du surendettement
Fiche - 11 pages - Histoire du droit
Document: Droit du surendettement, cours de 14 pages Extrait: Il existe un droit du surendettement des particuliers qui enfreint le droit de l'obligation d'exécuter les conventions. Certains auteurs en sont hostiles car il consacre le droit de ne plus payer ses dettes. Et pourtant, ce...
Cours de droit rural (autre version)
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Document: Cours de droit rural (autre version), cours de 75 pages Extrait: Le droit rural correspond à l'ensemble de la réglementation applicable au monde rural, la réglementation est déclinée autour de différents secteurs : secteur des personnes (réglementation sur les personnes qui...
Différents contextes historiques généraux nécessaires à la rédaction de tout commentaire de texte ou dissertation d'Histoire des Institutions (de -27 avant JC au XIIIème siècle)
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Sur le plan politique, le Haut Empire se caractérise avant tout par une forte instabilité du pouvoir impérial, en effet au IIIème siècle, en 50 ans plus de vingt régnants se succèdent à l'Empire, tous sont désignés par l'armée, et pratiquement tous seront assassinés. L'omnipotence de l'armée...
Le support matériel de la publicité foncière
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Document: Le support matériel de la publicité foncière, fiche de 2 pages Extrait: Ce cadastre présente un intérêt historique, il a un intérêt juridique puisqu'il occupe une place particulière dans le domaine de la preuve du droit de propriété et il demeure une composante essentielle de la...
L'Ancien Régime et l'absolutisme
Fiche - 7 pages - Histoire du droit
Document: L'Ancien Régime et l'absolutisme, exposé de 6 pages en histoire du droit Extrait: La notion d'Ancien Régime apparaît presque immédiatement après la césure de 1789. C'est dans les derniers mois de 1789 que l'on commence à utiliser cette expression pour désigner ce...
Le contenu des institutions seigneuriales et féodales
Fiche - 12 pages - Histoire du droit
Document: Le contenu des institutions seigneuriales et féodales, cours de 16 pages en histoire du droit Extrait: L'époque seigneuriale et féodale est une organisation complexe, centrée sur la seigneurie, qui a sa propre cohérence et qui a donné naissance à un ordre féodal tellement...
L'apport romain dans le Droit français
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Document: L'apport romain dans le Droit français, fiche de 3 pages en histoire du droit et des institutions Extrait: L'Etat est 1 ê ambigu. Il est d'1 côté l'Etat providence, protecteur. De l'autre, c'est 1 Etat intrusif, potentiellement tyrannique. Ss le Bas Empire, on...
L'apport germanique dans le Droit français
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
Document: L'apport germanique dans le Droit français, fiche de 4 pages en histoire du droit Extrait: Règlement des conflits primitif: Vendetta ou Faïda : Règlement des différends entre deux personnes de 2 groupes différents. C'est le droit ou devoir reconnu à toute personne ou à ses...
Les règles de transmission de la couronne, ou l'émergence d'un droit public et constitutionnel spécifique au roya
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Document: Les règles de transmission de la couronne, ou l'émergence d'un droit public et constitutionnel spécifique au royaume, fiche d'histoire du droit et des institutions de 2 pages Extrait: C'est le seul royaume où il a toujours été interdit aux femmes de régner. La...
Les sources du Droit à l'époque seigneuriale et féodale : un Droit d'application principalement régionale et locale
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Document: Les sources du Droit à l'époque seigneuriale et féodale : un Droit d'application principalement régionale et locale, fiche de 3 pages en histoire du droit et des institutions Extrait: Années 1210-1220 : prise de conscience de l'existence d'un nouveau droit coutumier,...
Le jus et le fas dans la Rome antique
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
L'histoire du droit romain est découpée en trois périodes ne concordant pas avec les périodes politiques romaines. Elles correspondent en réalité à trois différents types de procédure civile : l'Ancien Droit, le Droit Classique romain, le Droit Postclassique. La période nous intéressant...
Cours de Finances publiques - publié le 03/04/2009
Fiche - 83 pages - Histoire du droit
Document: Extrait: Plan:
Cours d'introduction historique au vocabulaire juridique - publié le 31/03/2009
Fiche - 61 pages - Histoire du droit
Document: Cours d'introduction historique au vocabulaire juridique, 56 pages Extrait: Le droit apparaît pour la plupart des gens comme l'apprentissage d'une technique juridique c'est à dire des modes d'expression et de mise en ?uvre du droit positif (c'est le droit qui...
Le régime juridique du domaine royal
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
Document: Le régime juridique du domaine royal, dissertation d'histoire du droit de 3 pages Extrait: Le domaine royale, aussi nommé le domaine de la couronne désigne les possessions en propre du roi: le domaine corporel, c'est-à-dire les terres. Plus on s'avance dans le temps et...
Commentaire de Saint Paul, Epître aux Romains, 13,1-7.
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Document: Commentaire de Saint Paul, Epître aux Romains, 13,1-7. 1 pages Extrait: Saint Paul, ou sous son nom juif Saul et sous son nom de citoyen romain Cn. Pompeius Paullus, est né v. 10 à Tarse en Cilicie (Turquie), et mort v. 67 à Rome. C'est l'une des figures principales du...
Méthodologie du commentraire d'article étape par étape
Fiche - 21 pages - Histoire du droit
Document: Méthodologie du commentraire d'article étape par étape, 21 pages !
Commentaire de la Bulle Unam Sanctam (18 novembre 1302)
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Document: Commentaire de la Bulle Unam Sanctam (18 novembre 1302), commentaire de 4 pages en histoire du droit et des institutions Extrait: Unam Sanctam est une bulle pontificale de Boniface VIII sur l'unité de l'Eglise datant du 18 novembre 1302. Cette bulle est une réponse à la...
Droit des transports sénégalais
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
Document: Droit des transports sénégalais, cours de 30 pages
Autre méthodologie de la fiche d'arrêt
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Document: Autre méthodologie de la fiche d'arrêt, 1 page
Processus juridique de laïcisation de l'État français
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
En droit, la laïcisation -ou sécularisation- de l'État français désigne les processus juridiques par lesquels la religion a été progressivement exclue du droit au cours de l'histoire, rendant ainsi l'État indépendant des Églises. La laïcité française signifie le non-assujettissement du politique...
Histoire des Relations du Travail : Chronologie ? lois principales dans leur contexte
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
Document: Histoire des Relations du Travail : Chronologie ? lois principales dans leur contexte, fiche de 6 pages Extrait: Relations du travail organisées en corporations ? comités de métiers. Défense des intérêts professionnels des membres de la jurande contre les autres : par la jurande...
Les institutions romanes
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
Document: Les institutions romanes, fiche d'histoire du droit et des institutions de 3 pages Extrait: L'histoire commence avec l'apparition de l'écriture en 3000 av. JC au Moyen Orient (sa diffusion vient après). La période Gauloise est la charnière entre la préhistoire et...
La seigneurie
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
Document: La seigneurie , fiche d'histoire du droit et des institutions de 5 pages Extrait: La seigneurie désigne généralement un fief. Celui qui est seigneur de la seigneurie est vassal du fief. Il est appelé seigneur banal, seigneur territorial ou encore seigneur justicier. Ce n'est...
Le fief - publié le 17/03/2009
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
Document: Le fief, fiche d'histoire du droit et des institutions de 3 pages Extrait: C'est la fin de la période carolingienne => impuissance à protéger la population du pouvoir central. Multiplication des rétrocessions en précaires : il vaut mieux être soumis à un seigneur qu'être...
