Histoire du droit du travail - Les relations du travail sous l'ancien régime

Résumé du document

Sous l'Ancien Régime existent des corporations : ce sont des confréries avec une connotation plus religieuse que professionnelle.

Extraits

[...] La crise des corporations Décadence des métiers jurés : la hiérarchie au sein des jurandes s'atténue et aspect dissuasif pour devenir maître. Par conséquent le statut de compagnon devient définitif sans perspective de progresser et donc entraine : Une contestation du monopole des corporations : des personnes vont s'installer à leur compte Les corporations deviennent un frein aux innovations techniques Problème de concurrence avec des phénomènes de spécialisation Mouvements de réforme : les autorités royales vont décider d'un intermédiaire entre le système corporatif et celui de la libre concurrence (Edit de Turgot). [...]

[...] Ces sociétés de marchands se divisent entre : Les métiers libres : libre concurrence, pas de monopole, surtout dans les campagnes Les métiers jurés : sont liés par un serment avec un monopole d'exercice et une organisation hiérarchique (maître, compagnons puis apprentis), surtout dans la région parisienne car ils tiennent leur délégation du pouvoir royal Les métiers réglés : assujettis à la municipalité du Roi donc surtout dans les villes L'évolution des métiers jurés du 15ème au 18ème Les métiers jurés se développent en dehors de la région parisienne sous la volonté du pouvoir royal car en échange du monopole accordé aux jurandes, le pouvoir récolte des impôts. Ainsi, le pouvoir oblige les artisans à s'organiser en jurandes. [...]