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Histoire du droit - L'enfant naturel

Histoire du droit - L'enfant naturel
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Résumé

I. L'idéal égalitaire
II. Une égalité aux enfants naturels simple
III. Sur le problème contentieux de la nouvelle loi
IV. L'abandon progressif de l'idéal égalitaire
A. La remise en cause de la rétroactivité
B. Le camp retranché du Code civil
V. La puissance paternelle
A. Un pouvoir de direction
B. Un pouvoir de sanction

Sous l’ancien droit, en raison de l’influence de l’idéologie chrétienne, la filiation légitime à bénéficier seule d’un statut favorable. Tandis que les autres types de filiations étaient regardés comme intérieurs. Les enfants illégitimes avaient une condition juridique défavorable, ils étaient selon l’expression "des bâtards", terme qui alourdi volontairement d’une forte charge péjoratif, ce qui sur le plan patrimonial se traduit par l’absence de vocation successorale.

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