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La loi est l'expression de la volonté générale

La loi est l'expression de la volonté générale
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Résumé

I. La loi ordre d'un prince souverain
A. La loi expression d'un ordre providentiel
B. La loi expression d'une volonté créatrice
C. La loi acte de volonté du souverain
II. La loi "ouvrage" du peuple souverain
A. La loi émanation de la souveraineté
B. La loi traduction de la volonté générale
C. L'empire absolu et unique de la Loi

Comme le dira Portalis "toute révolution est une conquête" la révolution de 1789 était la conquête de la Loi. La jurisprudence sous la révolution est amenée à perdre son importance. Or sous l’ancien régime les sources du droit, étaient nombreuses (doctrine, jurisprudence ; ordonnance, coutumes). "Dédale immense du droit caractérisé par la multiplicité des sources du droit". Pour les législateurs, la loi présente un caractère général et impersonnel et qui préserve l’égalité pour tous. De ce point de vue, la loi se présente comme étant l’antithèse des privilèges. En conséquence, à partir de 1789 la loi doit être le symbole de la République au même titre que les privilèges sous l’ancien régime.

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