La IVéme République - publié le 12/06/2008
Fiche - 2 pages - Droit constitutionnel
La IVéme République
La IIIème République - publié le 12/06/2008
Fiche - 4 pages - Droit constitutionnel
La IIIème République
La genèse de la Véme République - publié le 12/06/2008
Fiche - 3 pages - Droit constitutionnel
La genèse de la Véme République
La Définition de la Constitution
Fiche - 1 pages - Droit constitutionnel
La Constitution est la règle par laquelle est prévu le développement des institutions de l'Etat. Deux approches peuvent être données à la notion de Constitution : l'approche matérielle et l'approche formelle. Dans l'approche matérielle, il s'agit d'évoquer le contenu...
Décision du Conseil Constitutionnel 16 juillet 1971
Fiche - 6 pages - Droit constitutionnel
La Constitution de 1958 instaure pour la première fois, en France, un organe dont la mission est de contrôler la constitutionnalité de la loi, c'est-à-dire sa conformité par rapport à la Constitution. Comme beaucoup de grandes institutions, le Conseil constitutionnel a été créé dans une...
L'État fédéral - superposition, autonomie et participation
Fiche - 2 pages - Droit constitutionnel
L'État fédéral
Souveraineté et démocratie
Fiche - 3 pages - Droit constitutionnel
Souveraineté et démocratie
La séparation des pouvoirs - approche historique, confusion des pouvoirs et typologie des régimes
Fiche - 10 pages - Droit constitutionnel
La séparation des pouvoirs
Les relations entre pouvoirs
Fiche - 6 pages - Droit constitutionnel
Les relations entre pouvoirs
Histoire constitutionnelle française
Fiche - 18 pages - Droit constitutionnel
Histoire constitutionnelle française
État : définition et formes
Fiche - 6 pages - Droit constitutionnel
État : définition et formes
Démocratie et mode de scrutin
Fiche - 3 pages - Droit constitutionnel
Résumé de cours fondamentaux.
Résumé de cours fondamentaux de Droit Constitutionnel
Fiche - 8 pages - Droit constitutionnel
Résumé de cours fondamentaux.
Fiche de méthodologie de droit constitutionnel
Fiche - 4 pages - Droit constitutionnel
Fiche de méthodologie de droit constitutionnel
Décision du Conseil Constitutionnel 15 janvier 1975
Fiche - 1 pages - Droit constitutionnel
Fiche de jurisprudence d'une décision du Conseil Constitutionnel du 15 janvier 1975
La démocratie électorale
Fiche - 2 pages - Droit constitutionnel
Comment fonctionnent les partis politiques dans une démocratie électorale ?
Principes démocratiques
Fiche - 8 pages - Droit constitutionnel
Ce Document donne des information sur les caractéristique de la démocratie, sur les différents type de démocratie ainsi que sur les modes de scrutin
Le pouvoir exécutif - publié le 12/06/2008
Fiche - 14 pages - Droit constitutionnel
Le pouvoir exécutif 15 pages
La distinction des fonctions étatiques et leur évolution
Fiche - 26 pages - Droit constitutionnel
La distinction des fonctions étatiques et leur évolution 22 pages
La Constitution de 1958 et son application
Fiche - 10 pages - Droit constitutionnel
La Constitution de 1958 et son application 9 pages
La cinquième république - publié le 12/06/2008
Fiche - 1 pages - Droit constitutionnel
La cinquième république Interrogation, devoir de Première
Droit constitutionnel général
Fiche - 110 pages - Droit constitutionnel
Droit constitutionnel général 100 pages
Évolution du parlement en France
Fiche - 11 pages - Droit constitutionnel
Évolution du parlement en France
Souveraineté nationale et souveraineté populaire - publié le 12/06/2008
Fiche - 1 pages - Droit constitutionnel
Souveraineté nationale et souveraineté populaire
Les relations entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif en régime parlementaire et en régime présidentiel
Fiche - 3 pages - Droit constitutionnel
Les relations entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif en régime parlementaire et en régime présidentiel.
Contrôle de constitutionnalité et garantie de l'état de droit
Fiche - 1 pages - Droit constitutionnel
Contrôle de constitutionnalité et garantie de l'état de droit
Commentaire de l'arrêt Marbury vs Madison
Fiche - 6 pages - Droit constitutionnel
Document: Plan détaillé de commentaire de l'arrêt Marbury vs Madison de la Cour Suprême des États-Unis d'Amérique avec plan rédigé et annonce d'un deuxième plan envisageable.
Statut pénal du président de la république
Fiche - 6 pages - Droit constitutionnel
Statut pénal du président de la république
