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Fiches de lecture en droit constitutionnel

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6 résultats

31 juil. 2013
doc

L'Esprit des lois, Livre XI - Montesquieu

Fiche de lecture - 3 pages - Droit constitutionnel

Montesquieu ou le Baron de la Brède (1689-1755) est aristocrate ainsi qu'un des plus célèbres philosophes du « Siècle des Lumières ». Il a inspiré la Constitution américaine datant de 1787, toujours en vigueur ainsi que la Constitution française de 1791, notamment grâce à son œuvre...

30 juil. 2013
doc

Contentieux constitutionnel français (p. 55 et suiv) - Guillaume Drago

Fiche de lecture - 6 pages - Droit constitutionnel

Les fonctions de la justice constitutionnelle. Louis Favoreu a déterminé quatre missions générales données à la justice constitutionnelle, définie comme « l'ensemble des institutions et techniques grâce auxquelles est assurée sans restrictions, la suprématie de la Constitution ». Ces quatre...

29 Oct. 2012
rtf

Sociologie de l'Etat en recomposition - Paul du Gay et Alan Scott

Fiche de lecture - 1 pages - Droit constitutionnel

Cet article vise, d'une part, à expliciter la différence entre ce qu'est un Etat et ce que fait un gouvernement, et, d'autre part, à préciser ce que sont les tâches nécessaires et constitutives d'un Etat en tant qu'Etat et les tâches supplémentaires qu'il exerce ou pas en fonction des changements...

22 Nov. 2011

Les pouvoirs du Président de la République - publié le 22/11/2011

Fiche de lecture - 3 pages - Droit constitutionnel

Le P veille au respect de la C°, il assure par son arbitrage le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'Etat, il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire et du respect des traités. L'article a été voulu par le général De Gaulle....

06 Mars 2011

cadre juridique des associations au maroc

Fiche de lecture - 7 pages - Droit constitutionnel

1. L'association : définition et distinction d'autres organisations -entreprise, coopérative, syndicat. 2. La typologie juridique : associations déclarées, dotées de statut spécial et d'utilité publique. 3. Droits et obligations des membres (adhésion, cotisation, exclusion). 4. La...

14 févr. 2011

Fiche de lecture sur "Israël survivra-t-il ? " d'Antoine Sfeir et de Théo Klein.

Fiche de lecture - 5 pages - Droit constitutionnel

Israël survivra-t-il retranscrit les longues heures d'échanges entre théo Klein et Antoine sfeir à propos de la question israélienne, de ses origines, de son évolution, de son futur. Tout semble opposer les deux auteurs : théo Klein, avocat juif, et ancien résistant est une des figures...