La séparation des pouvoirs - publié le 16/10/2014

Thèmes abordés

séparation des pouvoirs, pouvoir éxecutif, pouvoir législatif, responsabilité du gouvernement, Montesquieu, liberté des citoyens

Résumé du document

La séparation des pouvoirs a été préconisé par Montesquieu dans son ouvrage 'L'esprit des lois'. Il a élaboré sa théorie sur l'observation du régime britannique qui avait commencé à limiter les pouvoirs du roi.
Cela a commencé en 1789 dans la DDHC à l'article 16 : « Toute société dans laquelle la garantit des droits, n'est pas assuré ni la séparation des pouvoirs déterminer n'a point de constitution » En réalité Montesquieu a cherché un système qui empêche le pouvoir d'être despotique et qui garantit la liberté des citoyens pour cela il préconise la séparation des pouvoirs c'est à dire la répartition des fonctions de l'Etat entre des organes indépendant les uns des autres.

Extraits

[...] La séparation des pouvoirs a été préconisé par Montesquieu dans son ouvrage 'L'esprit des lois'. Il a élaboré sa théorie sur l'observation du régime britannique qui avait commencé à limiter les pouvoirs du roi. Cela a commencé en 1789 dans la DDHC à l'article 16 : Toute société dans laquelle la garantit des droits, n'est pas assuré ni la séparation des pouvoirs déterminer n'a point de constitution En réalité Montesquieu a cherché un système qui empêche le pouvoir d'être despotique et qui garantit la liberté des citoyens pour cela il préconise la séparation des pouvoirs c'est à dire la répartition des fonctions de l'Etat entre des organes indépendant les uns des autres. [...]

[...] La séparation des pouvoirs est remis au congrés consituté de deux hmabres : la chambre des represantants qui representent le peuple (elue pour 2 ans) Les états sont élus pour 6 ans. Le pouvoir exécutif est donné au présidet élue au suffrage universel indirect pour 4 ans. Enfin le pouvoir judiciaire est dominé par la cour suprême. Dont les membres sont nommés par le président avec le consentement du sénat et ils sont nommés à vis. Les états unis sont un modèle présidentiel, il y a une séparation stricte des pouvoirs. [...]

[...] C'est une modalité de responsabiltié pénal du président et non politique. Pour dclencher la procédure il faut une mise en accsuation par la chambre des représentants, par une majorité simple puis le sénat se prononce sur la culpabilité de l'accuser à une majorité des deux tiers. Il y a deux exemples le président Johnson en 1968 et le président Clinton en 1998. Deucième temps, le moyen d'action du pouvoir éxecutif sur le pouvoir législatif, de manière général le président des US concentrent l'executif est c'est un personnage essentielle du sytème qui va s'imposer face à la congrès. [...]

[...] Cela stature sa légitmité qui découle de son électio. Il a le fameux droit de message prononcés au début de chaque anné et dans lequel le president va définir le cadre législatif, c'est à dire qu'il va montrer le cadre à suivre pour le congrés. Il a un moyen d'action direct sur la procédure législative par son droit de veto, à l'origine les pères fondateurs avaient octroyé se veto au président, comme une garantie en cas d'ediction de loi contraire aux libertés.En pratique c'est un moyen d'opposition des lois votés c'est un veto suspensif puisque les chambres pourront le surmonter à la majorité des deux tiers. [...]

[...] Enfin troisième veto est l'item veto qui consiste à s'opposer au président à des dispositions d'un texte. Les moyens d'actions du pouvoir judiciaire puisqu'au états unis il y a un pouvoir judiciaire extrement fort incarné par la cour suprême et qui va pouvoir par son contrôle et principalement par son contrôle de constitutionnalité, remettre en cause des mesures de l'exécutif mais également du législatif. Elle peut remettre en caise des décisions. [...]