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Cours en droit autres branches 301 à 319

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319 résultats

15 Oct. 2008
doc

Réforme de la carte judiciaire - Note sur dossier

Cours - 2 pages - Droit autres branches

Document: Exercice corrigé sur la réforme de la carte judiciaire.

06 août 2008
doc

Droit de la communication audiovisuelle

Cours - 6 pages - Droit autres branches

Fiche de droit de la communication audiovisuelle -Comment réguler l'expression sur internet. 3 angles -Le droit de la communication publique en ligne et régulation du réseau de communication -Savoir quelle responsabilité peut peser sur les...

30 juil. 2008
doc

Les systèmes d'indemnisation particuliers

Cours - 3 pages - Droit autres branches

Les systèmes d'indemnisation particuliers

21 juil. 2008
doc

Liberté d'expression et d'information - publié le 21/07/2008

Cours - 18 pages - Droit autres branches

IEJ Paris II

15 juil. 2008
doc

Les AAI et le procès équitable

Cours - 5 pages - Droit autres branches

Fiche sur les autorités administratives indépendantes et le procès équitable

15 juil. 2008
doc

Les sources européennes des libertés fondamentales

Cours - 7 pages - Droit autres branches

fiche synthétique des sources européennes des libertés fondamentales

15 juil. 2008
doc

Les sources internationales des libertés fondamentales

Cours - 10 pages - Droit autres branches

fiche synthétique sur les sources internationales des libertés fondamentales

14 juil. 2008
doc

La liberté d'enseignement - publié le 14/07/2008

Cours - 8 pages - Droit autres branches

Exposé synthétique quant à la liberté d'enseignement

04 juil. 2008
doc

Les sources de la règle de droit

Cours - 8 pages - Droit autres branches

Les sources de la règle de droit

04 juil. 2008
odt

Introduction historique au vocabulaire juridique

Cours - 2 pages - Droit autres branches

Introduction historique au vocabulaire juridique

04 juil. 2008
doc

Des origines du droit aux systèmes juridiques d'aujourd'hui

Cours - 9 pages - Droit autres branches

Introduction historique au droit

04 juil. 2008
doc

Institutions et pratiques juridictionnelles - définitions, typologie, et magistrature

Cours - 48 pages - Droit autres branches

Institutions juridictionnelles

04 juil. 2008
rtf

Identification de la règle de droit - publié le 04/07/2008

Cours - 4 pages - Droit autres branches

Identification de la règle de droit

02 juil. 2008
doc

La garantie à première demande - constitution, effets et intransmissibilité

Cours - 2 pages - Droit autres branches

La garantie à première demande

02 juil. 2008
doc

Le cautionnement

Cours - 18 pages - Droit autres branches

Le cautionnement en trois chapitres complets : les caractéristiques essentielles du cautionnement, la formation du cautionnement et l'extinction du cautionnement.

02 juil. 2008
doc

Droit du Crédit 3

Cours - 20 pages - Droit autres branches

Le terme de 'sûreté' désigne les garanties procurées à un créancier pour le prémunir contre les risques de défaillance de son débiteur. Ainsi, quand une banque accorde un concours financier à une entreprise, il existe toujours un risque que la dette ne soit pas honorée à échéance, et donc...

02 juil. 2008
doc

Droit du Crédit 2

Cours - 29 pages - Droit autres branches

Le terme de 'sûreté' désigne les garanties procurées à un créancier pour le prémunir contre les risques de défaillance de son débiteur. Ainsi, quand une banque accorde un concours financier à une entreprise, il existe toujours un risque que la dette ne soit pas honorée à échéance, et donc...

01 juil. 2008
doc

La liberté de conscience

Cours - 4 pages - Droit autres branches

Droit des libertés fondamentales: la liberté de conscience, tentative d'approche d'une notion controversée au regard du principe de laicité

08 juin 2008
doc

Conseil d'administration et conseil de surveillance

Cours - 6 pages - Droit autres branches

• Le conseil d'administration, organe collégial composé d'administrateurs nommés par l'assemblée des actionnaires, est chargé par la loi d'administrer la société. • Le conseil d'administration est composé d'au moins trois membres et théoriquement de dix-huit membres au maximum....