Introduction au droit privé

Thèmes abordés

Introduction au droit privé, personnes, choses, loi, faits juridiques, preuve, patrimoine

Résumé du document

Le XX° siècle a été celui de l'évolution spectaculaire de la société. Tout d'abord, les gens qui vivaient à la campagne s'installent massivement à la ville (--> Premier recensement de 1926). Par la suite, on observe que dans les années 30 (1936) une très grande majorité de la population parle le français qui devient la vraie et unique langue nationale.

Cependant, malgré le progrès phénoménal, le XX° siècle a également connu les périodes les plus sombres de l'humanité. En effet c'est pendant ce siècle qu'ont été commis les plus grands crimes jamais imaginés (200 millions de morts, victimes des différents totalitarismes et politiques extrémistes à Nazisme, Communisme, La chine de Mao, les dictatures du Conosur etc.).

Extraits

[...] Saint Thomas d'Aquin: Avec le Moyen-âge arrive la pensée de Saint Thomas d'Aquin (prestigieux dominicain enterré à Toulouse) selon laquelle ne peut se contenter de la seule foi.» Dans les dernières années de sa vie Saint Thomas d'Aquin va consacrer son temps à la rédaction de la Somme théologie (summa theologica) dans laquelle il affirme que «l'être humain par sa raison ne peut pas démontrer l'existence de Dieu.» Personne ne peut en prouver ni l'existence ni la non existence car si (selon saint thomas) l'on peut démontrer l'existence d'une intelligence supérieure alors celle-ci n'a rien de supérieure l'on peut démontrer l'existence de Dieu, c'est qu'il n'existe pas». Pour saint Thomas, ll y a une véritable cohérence du monde. «Laissons la question de l'existence de Dieu de côté, pour résoudre le droit naturel il faut observer le monde et en comprendre sa logique». «Deux et deux font quatre, Dieu lui-même, ne pourrait changer les tables de multiplication» car la logique est dépendante de tout support spirituelle. Hugo Grotius: Hugo Grotius, était un prodige du droit. [...]

[...] En France, il y a deux sources du droit. Au Nord il y a une vision très familiale et communautaire alors que dans le Sud, on a une vision qui est traditionnellement plus individuelle (ex à Dans le Nord on ne pratiquait pas les Testaments). Cette différence très importante a eu des conséquences juridiques qui se sont traduites dans le code civil (dans le droit des successions surtout). Le premier droit à être véritablement un droit de juriste fut le droit des romains et le droit canonique qui s'interpénètrent mutuellement au Moyen- âge. [...]

[...] Cependant, on répète que le droit n'est pas une science exacte car les solutions qu'elle propose sont toujours nuancées. La cristallisation: Ce n'est que lorsque, à la suite d'un débat plus ou moins long, tous les partis tombent d'accord sur une définition ou une idée que la jurisprudence se cristallise (comme la confiture après avoir été remuée). Il est important de dire que la jurisprudence ne peut se cristalliser que lorsque tous les acteurs judiciaires l'acceptent, c'est la seule solution possible et envisageable. [...]

[...] Il est obligatoire et doit être fixe. La résidence est l'endroit ou une personne réside de manière temporaire. La résidence peut être celle des week-ends, celle des vacances (mais cela ne doit pas excéder six mois). On retiendra qu'il y a des effets juridiques attachés au domicile et d'autres attachés à la résidence. En procédure civile, quand une personne fait un procès à une autre, elle droit assigner cette personne devant le tribunal de l'espace où elle réside (la personne attaquée). [...]

[...] Les contrats sont des conventions conclues entre au moins deux personnes et qui font naître des obligations réciproques (contrat de vente par exemple). Les actes unilatéraux sont ceux qui résultent d'une seule personne (reconnaissance d'un enfant). Enfin, on trouve des actes collectifs qui correspondent aux actes par lesquels plusieurs personnes organisent un intérêt commun (exemple à règlement de copropriété ou les statuts d'une société / les conventions collectives). - Les actes à titre onéreux et ceux à titre gratuit. Est à titre onéreux tout acte qui a une contrepartie financière (une vente / un bail d'habitation). [...]