Commentaire de texte en Droit autres branches 61 à 76

Voir tous les documents

76 résultats

17 août 2008

Droit de l'immobilier - construction et financement

Commentaire de texte - 106 pages - Droit autres branches

Cours de 120 pages PARTIE 1 : LE DROIT A LA CONSTRUCTION PARTIE 2 : LE FINANCEMENT IMMOBILIER

15 juil. 2008

Droit des étrangers et des réfugiés

Commentaire de texte - 4 pages - Droit autres branches

fiche sur le droit des étrangers et des réfugiés en matière de libertés publiques

04 juil. 2008

Définitions de vocabulaire juridique

Commentaire de texte - 2 pages - Droit autres branches

Définitions de vocabulaire juridique

04 juil. 2008

Article 5 du code civil

Commentaire de texte - 6 pages - Droit autres branches

Cette interrogation découle nécessairement de la mise en parallèle entre les dispositions de l'article 5 du code civil et l'observation de l'?uvre jurisprudentielle ces dernières années. En effet à l'heure actuelle, il serait très difficile de nier à la jurisprudence, sa force...

04 juil. 2008

Article 2 du code civil

Commentaire de texte - 4 pages - Droit autres branches

Nous verrons donc, dans une première partie, que la doctrine a joué un rôle fondamental en proposant deux interprétations différentes de l'article 2 du code civil (I). Dans une seconde partie, nous étudierons les solutions jurisprudentielles apportées par les juges (II).

04 juil. 2008

Établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Commentaire de texte - 2 pages - Droit autres branches

En France, les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) constituent un type particulier d établissement public. Ils assument des missions d enseignement supérieur, de recherche et de vulgarisation. Ils sont actuellement soumis aux dispositions du titre...

04 juil. 2008

La réunion des musées nationaux - RMN

Commentaire de texte - 3 pages - Droit autres branches

La Réunion des Musées Nationaux est un service public à caractère industriel et commercial, sous la tutelle du Ministère de la culture et de la communication, et rattaché à la direction des musées de France. Elle a été fondée en 1895 pour acquérir des ?uvres d'art destinées à enrichir les...

04 juil. 2008

Le Musée du Louvre

Commentaire de texte - 2 pages - Droit autres branches

Le musée du Louvre a été expressément créé par la loi du 6 mai 1793. C'est un établissement public qui depuis 1895 fait partie de la Réunion des Musées Nationaux (RMN) au même titre que 33 autres établissements tels que le château de Versailles ou plus récemment le musée d'Orsay. Le...

04 juil. 2008

La Direction des musées de France

Commentaire de texte - 2 pages - Droit autres branches

La direction des musées de France (DMF) est un service de l'administration centrale du ministère de la culture. Ainsi, la DMF « propose et met en oeuvre la politique de l'Etat en matière de patrimoine muséographique ». Elle emploie 135 agents de l'Etat ....

01 juil. 2008

La laïcité - publié le 01/07/2008

Commentaire de texte - 5 pages - Droit autres branches

Fiche sur le principe de laïcité dans le droit français.

01 juil. 2008

Le droit à la vie - publié le 01/07/2008

Commentaire de texte - 4 pages - Droit autres branches

Le droit à la vie

01 juil. 2008

Droit des libertés fondamentales - moralisation de la personne humaine et contrainte normative internationale

Commentaire de texte - 117 pages - Droit autres branches

Droit des libertés fondamentales - cours complet

01 juil. 2008

Droit de la presse

Commentaire de texte - 51 pages - Droit autres branches

Cours de droit pénal de la presse de Master 2

17 juin 2008

La copropriété, principe et devenir copropriétaire

Commentaire de texte - 2 pages - Droit autres branches

La copropriété

15 Nov. 2007

Commentaire de l'article 3 de la Constitution (1958)

Commentaire de texte - 3 pages - Droit autres branches

Commentaire de l'article trois de la Constitution de 1958 : « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum ».

06 mai 2007

Commentaire de l'article "suffrage" du dictionnaire de la culture juridique

Commentaire de texte - 4 pages - Droit autres branches

Commentaire de l'article "suffrage" du dictionnaire de la culture juridique. Dans cet article les auteurs soulèvent la difficulté de la mise en place du droit de suffrage durant l'ère révolutionnaire et la difficulté de le définir "la suffrage, qui n'a jamais été un droit de...

En cliquant sur OK, vous acceptez que Pimido.com utilise des cookies ou une technologie équivalente pour stocker et/ou accéder à des informations sur votre appareil. Ces informations personnelles peuvent être utilisées pour mesurer la performance publicitaire et du contenu ; en apprendre plus sur votre utilisation du site ; ou pour vous permettre d'interagir avec les réseaux sociaux. Vous pouvez paramétrer vos choix pour accepter les cookies ou non. Vous pourrez également modifier vos préférences à tout moment en cliquant sur le lien "Paramètres des cookies" en bas de page de ce site. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité