Droit comparé - publié le 18/01/2013

Thèmes abordés

Droit occidentaux, systèmes juridiques, droit comparé, contrôle de constitutionnalité, lacunes

Résumé du document

Il est possible de définir le droit comparé comme l'étude de différents systèmes juridiques associés à leurs comparaisons ceci afin notamment de mettre en avant leurs convergences et leurs divergences et aussi d'améliorer un système donné au vu de l'expérience et des acquis d'autres systèmes.
On ne peut pas nier qu'un système juridique quel qu'il soit, est essentiellement lacunaire sur certains points or le regard sur l'extérieur permet de se rendre compte de certaines de ces lacunes et dans l'hypothèse où les lacunes sont identifiées, l'étude des systèmes étrangers peut servir d'inspiration pour trouver la solution à la lacune en question.
Attention ne pas confondre le contenu d'une règle et la mise en application de la règle.
Le contrôle de constitutionnalité, une loi promulguée ne pouvant plus être attaquée même si inconstitutionnalité et portait atteinte aux droits fondamentaux. Certains États ou le contrôle des droits fondamentaux sont plus ouverts. Le contenu des lois fondamentales ou des constitutions diffère selon les États. Allemagne et Maroc c'est le texte même de la constitution qui pose les droits fondamentaux.

Extraits

[...] En droit civil et en droit pénal il y a des causes de responsabilité commune. ancien article 64 du CP devenu art 121-1 et 121-2 article 1382 du cc associé aux articles trouble mental et force majeur : Pourquoi un trouble du discernement est une cause d'irresponsabilité en pénal alors qu'elle maintient la responsabilité en civile ? Irresponsabilité pour force majeur est maintenu de la même manière en droit civil est en droit pénal ? démence : La finalité de la loi pénal est la punition, donc il fait que celui que l'on veut punir ait réalisé la faute matériellement et intellectuellement. [...]

[...] D'autres caractères ressortent aussi des systèmes de droit européens. Le premier est le rôle majeur du droit dans la société, ce qui doit renvoyer les coutumes, les traditions et les usages à un rôle secondaire. Le 2ème caractère des droits européens, c'est le libéralisme en ce que la liberté est reconnue à l'individu et que les systèmes européens sont essentiellement des systèmes répressifs. La 3ème caractéristique des systèmes européens, c'est l'apparente laïcité car ces systèmes s'affirment comme étant détachés de la religion et indépendants des autorités religieuses. [...]

[...] l'arrêt tranche un litige, donc l'arrêt représente l'application a un cas donné de la règle de droit, au contraire de la règle de droit qui est énoncé de manière générale et impersonnelle. Lorsque l'on est dans un système de droit écrit, on doit partir de la règle générale et abstraite pour l'appliquer a un cas précis. C'est du raisonnement déductif, du général au concret. Mais dans le droit jurisprudentiel on ne peut pas appliquer le raisonnement inductif. La difficulté va être qu'a partir de la solution de justice donné de remonter ver la règle général , on parle de raisonnement inductif. [...]

[...] Donc le gardien doit se dégager en rapportant la preuve de l'absence de faute. En ce qui conernce autrui : responsabilité du fait des préposés ; §831 : l'employeur et tenu réponde du dommage causé du fait de l'employé sans que la réponsable de l'employeur ne soit pas retenu. Toutefois la responsabilité personnelle du commettant doit résulter d'un dommage causé à un tiers par l'acte illicite du préposé sans qui'l importe que cet acte soit fautif. Le commettant ne soit pas en meusre de prouver qu'il a choisi, surveiller ou équiper le préposé avec diligeance. [...]

[...] Ce droit traditionnel a connu un certain recule en raison de sa mise en concurrence avec le droit religieux. Hindouisme et islam. L'hindouisme insiste sur la tolérance ainsi que sur le devoir de chaque individu d'agir pour le bien de sa famille. Par contre une grande distinction tient du fait que l'hindouisme promeus une société par caste, qui implique que chacun doit se comporter conformément a sa place dans la société, chaque caste étant pourvu de ces propre règles. La détermination de la caste se fait par référence aux faute et au mérite de la vie antérieur. [...]