1. Objet / domaine d'application
1.1 Objet
La présente procédure a pour objet de définir les modalités d'étiquetage pour l'identification des produits chimiques ou des opérations liées à leur utilisation afin de pouvoir les utiliser ou les rejeter en toute sécurité (...)
[...] Déroulement 3.1 Identification des produits chimiques Cet étiquetage s'applique conformément aux exigences du code du travail. Aux substances explosives, comburantes, extrêmement inflammables, facilement inflammables, inflammables, très toxiques, toxiques, nocives, corrosives, irritantes, sensibilisantes, cancérogènes, mutagènes, tératogènes (toxiques pour la reproduction) et dangereuses pour l'environnement (voir définition dans le classeur des FDS "Fiches de Données de Sécurité"). Il s'applique également à tout contenant de produit chimique, même si celui-ci contient un produit NON NOCIF (ex : eau potable ou non ) L'étiquette ou inscription doit être apposée de manière à être très apparente, lisible horizontalement lorsque le récipient, sac ou enveloppe est en position normale. [...]
[...] Dans ce cas, dès réception au magasin, le produit est étiqueté à l'aide d'étiquettes réalisées conformément aux informations des FDS classées dans le Classeur des FDS (Fiches de Données de Sécurité). Les étiquettes sont réalisées sous la responsabilité du superviseur du magasin. Produits non stockés par le magasin La responsabilité d'étiquetage appartient au destinataire du produit Les produits à l'essai Les produits pour lesquels une période d'essai est nécessaire sont utilisés sur le site dans le cadre de la procédure "Introduction de produits chimiques sur le site". La procédure suppose que les symboles de risques et de protection, les R et S sont connus. [...]
[...] Les conditions d'étiquetage sont définies en instruction 1 de la présente procédure (cf. "Produits à l'éssai") Conséquence du non respect de cette instruction Le non respect de cette instruction aurait pour effet de provoquer des confusions dans l'identification des produits chimiques. Ceci a pour conséquence une mauvaise maîtrise des risques liés à leur utilisation et donc d'engendre des situations graves pour les utilisateurs et l'environnement. [...]
[...] Etiquetage des produits chimiques 1. Objet / domaine d'application 1.1 Objet 1.2 Domaine d'application 2. Généralités 2.1 Responsabilités 2.2 Instructions 3. Déroulement 3.1 Identification des produits chimiques 3.2 Présentation des étiquettes 3.3 Etiquetage sur le site 3.4 Les produits à l'essai 3.5 Conséquence du non respect de cette instruction 1. Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les modalités d'étiquetage pour l'identification des produits chimiques ou des opérations liées à leur utilisation afin de pouvoir les utiliser ou les rejeter en toute sécurité Domaine d'application Les domaines d'application des étiquettes de produits chimiques sont: identification des produits chimiques produits à l'essai étiquettes de rinçage Ces étiquettes sont disponibles au magasin ou doivent être commandées au magasin pour les nouveaux produits Généralités 2.1 Responsabilités Le responsable environnement et le responsable magasin ont la responsabilité de veiller à la stricte application de cette procédure Instructions Produits à l'essai (6801) Extraits de l'arrêté du 20 avril 1994 sur le contrôle des produits chimiques Etiquetage et stockage des produits chimiques (6802) 3. [...]
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