Alexandre

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  • La chute de l'empire était prévisible en 1813, Napoléon 1er dit : « la révolution ou plutôt les idées qui sont faites reprendront leur cours, cela sera comme un libre qu'on ôtera le signet en recommencent la lecture à la page où on l'avait laissé ». Cet aveu est un constat d'échec, lorsqu'il avait fait ce coup d'État (bru_çmaire en 8), il avait...

    Alexandre

    mercredi 21 novembre 2012

    Cours de 62 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

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  • Le Conseil Constitutionnel a été conçu pour renforcer la séparation des pouvoirs, car à l'origine, ce Conseil était chargé de protéger les prérogatives du Gouvernement contre les empiètements éventuels du Parlement, pour lutter contre la souveraineté parlementaire. Il a des attributions variées avec des caractères juridictionnels et des...

    Alexandre

    jeudi 29 mars 2012

    Cours de 4 pages - Droit constitutionnel

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  • La Constitution consacre son titre IV au Parlement. Elle a voulu rétablir un véritable Régime parlementaire. De Gaulle voulait ramener le Parlement dans les limites de sa compétence normale. Il refusait que comme cela l'a été, ce soit le Parlement qui définisse la politique de la Nation. La Constitution de 1958 confie cette fonction au...

    Alexandre

    jeudi 29 mars 2012

    Cours de 10 pages - Droit constitutionnel

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  • Art 1er de la Constitution dispose que l'organisation de la République est décentralisée. Elle se concrétise par la présence de collectivités territoriales, énumérées dans la Constitution à l'art 72 : communes, départements régions, collectivités à statut particulier, et les collectivités d'outre-mer. La décentralisation est récente en France...

    Alexandre

    jeudi 29 mars 2012

    Cours de 5 pages - Droit constitutionnel

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